Pascal Prat

De: Pascal PRAT
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Industrie »
4° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 6 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
modifié
représentants de l'Etat
f)
représentants du ministre de l'intérieur
sur proposition de la direction des ressources humaines (DRH)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Industrie »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000051171542(source JORF)
nomination
16 Février 202516/02/2025
De: Prat (Pascal, Jean, Michel)
adjudant ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2016-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000034411124(source JORF)
décoration
12 Avril 201712/04/2017
De: Prat Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels
D Eusanio Nicolas
Nigend : 228057Nls : 8076195
INTJ1308886S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Pascal PRAT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Prat (Pascal)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
date_debut="2004-09-01"
eleve_ira="Nantes"
JORFTEXT000000787139(source JORF)
nomination
03 Novembre 200403/11/2004
De: Prat (Pascal)
AG77281Y
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 1990/08
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000538043(source JORF)
nomination
15 Novembre 199115/11/1991
De: Prat (Pascal)
avec félicitations
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000537438(source JORF)
diplome
02 Juillet 199102/07/1991